appart' ambiance
Présentation de la marque appart' ambiance
Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPART'AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « appart' ambiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque appart' ambiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque appart' ambiance arrivera à expiration en date du 13 septembre 2031.
APPART'AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762504 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20
Inscription le 14 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805389 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14